Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Med'Vet
SIMV Association syndicale, loi de 1884

Numéro de dépôt :
3799106
Date de dépôt :
20/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2021
Med\'Vet de SIMV Association syndicale

Présentation de la marque Med'Vet

Déposée le 20 janvier 2011 par la société SIMV Association syndicale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Med'Vet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la société SIMV Association syndicale domicilié(e) 11 rue des Messageries - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 203 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMV domicilié(e) 11 rue des Messageries - 75010 - PARIS - France.

La marque Med'Vet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Med'Vet est expirée depuis le 20 janvier 2021.

SIMV Association syndicale a également déposé les autres marques suivantes : MEDVET , BOREVE D


SIMV Association syndicale, loi de 1884 - 11 rue des Messageries - 75010 - PARIS - France - SIREN 423203645


SIMV - 11 rue des Messageries - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux rendus sous contrôle médical.